Attestation FFVE

[Tougnasse]

Remake de la farce des frappes a froid sur les chassis on dirait. Y a des chassis et des cadres qui n"ont jamais ete frappes d'origine . Pas que ce soit un oubli mais simplement que c'etait vendu tel que. J'ai plusieurs terrot et soyer dans ce cas ou encore chassis citroen des 30 ou encore certaines porsche . C'est pas un scoop . Y a tjs un n° qque part mais y a une epoque ou c'etait le moteur Si l'intervenant de la ffve connait son affaire il ne va pas emmerder sur ce sujet . Si par contre il applique les regles des modernes c'est pas gagne. Apres refrapper un cadre ou un chassis est illegal.

[moto-train43]

Super ! merci pour le lien !

[Pachi]

C'est ça ce qui je voulait éclaircir avec mon commentaire.

Pourtant il faut remarquer que c'est illégal pour prévenir a quelqu'un qui puisse se faire une idée erronée.

Dans nos jours sur un bien enregistrable on ne peut pas modifier ou manipuler le numéro de registre sans l'approbation de l’autorité d'enregistrement correspondant.

Je ne connais pas la procédure en France, mais il vaut mieux consulter avant de faire rien.

Par exemple, en Espagne c'est interdit manipuler le numéro de châssis, mais il n'y a aucun empêchement légal pour manipuler le numéro de moteur ou de la boite des vitesses pour n'en etre pas considerés comme un bien enregistrable lie a la plaque d’immatriculation, sinon une pièce de rechange.

[Xpongebob]

Ce sont pour la plupart, des plaques génériques qui n’ont jamais existé (sur le site), ça n’a aucun sens. La FFVE le sait et j’ai toujours fait sans. J’ai fait une demande la semaine dernière, on verra bien si ça a changé.

C’est tout aussi illégal de refrapper une plaque qu’un cadre d’ailleurs.

[jean-luc]

Ce sont pour la plupart, des plaques génériques qui n’ont jamais existé (sur le site), ça n’a aucun sens. La FFVE le sait et j’ai toujours fait sans. J’ai fait une demande la semaine dernière, on verra bien si ça a changé.

C’est tout aussi illégal de refrapper une plaque qu’un cadre d’ailleurs.

Bien résumé.
T'en fais pas pour ta demande.
Si il ne manque que la plaque, ça va le faire comme je l'ai écrit plus haut.

[Pachi]

En Espagne la petite plaque rouge du cadre de ma Norton n'a pas d'importance sinon le numéro estampille sur le cadre.

Du fait j'ai enlevé la petite plaque rouge qu’était dans la colonne de direction après de m'avoir crée un petit problème dans le premier contrôle technique auquel je suis allé a Barcelona avant d'acheter la moto.

Apres que le technique du contrôle s'aperçut de la manque d'un rivet de la plaque et de qu'autre rivet bougeait, il dut faire une consulte au ingénieur sur l'importance de la plaque pour soupçonner que la plaque avait été manipulée.

Apres un grand délai d'attente enfin la conclusion de l’ingénieur fut que la plaque n’était pas obligatoire en Espagne parce qu'aucune moto espagnole portait ce sorte de plaque, et que la plaque n’était plus qu'un identificateur industriel anglais qui portait un véhicule dont modèle et type avait été déjà déclaré homologué en Espagne pour obtenir une permission de circulation et que le numéro estampillé dans le châssis c'est qui est associé a la plaque d’immatriculation donc aussi il avait vérifié que le numéro estampillé sur le châssis de ma moto c’était le même numéro qu'il y a dans la calque au crayon qu'il y a dans le registre d'immatriculation.

Comme un vieux proverbe espagnol dit: mort le chien, morte la rage! Apres d'avoir enlevé la petite plaque rouge de la colonne de direction je n'ai eu plus aucun problème dans les plusieurs contrôles techniques que j'ai du passer après (sauf pour avoir dans la fiche technique par erreur une dimension des pneumatiques avant et derrière de 4.00 x 19"..., mais ça c'est une autre histoire). Le curieux c'est que ma BMW a aussi une petite plaque plus élaborée fixée par 2 rivets dans le tube inférieur droit du cadre double poutre et aussi un numéro estampille prés de la colonne de direction et jamais ont vérifié dans les contrôles la petite plaque. Par contre aucune de mes motos de marque espagnole des années 70 et 80 ont porté ce sorte de plaque.

PS: j'aimerais savoir si cette petite plaque a une certaine valeur ou importance en France, parce que je ne le prête aucune attention. Apres plusieurs années sans savoir rien d'elle, le dernier mois de novembre je l'ai trouve a Bermeo dans une boite ou j'y mets toutes les petites choses perdues que je trouve par hasard et que j'oublie après classifier..., de même j'ai déjà oublie ou est ce que j'ai garde la maudite boite!

[Xpongebob]

Pour la Commando, le seul numéro inscrit sur la carte grise est celui de cette plaque, considéré comme le numéro de châssis.
Le numéro frappé sur le cadre, quand on arrive à le trouver, il me semble de mémoire , n’a rien à voir avec celui-ci.

[Francis V]

Tout à fait et celui sur la colonne de direction c'est le même que le moteur et la boîte.

[Pachi]

Oui, que la plaque ait un numéro différent au numéro du cadre...c'est normal?

PS: C'est surtout pour ça que j'avais eu des problèmes dans le contrôle? Je vais vérifier si le numéro de la plaque se corresponds au numéro du moteur.

[Pachi]

C'est juste bizarre.

J'ai consulte les photos prises aux différentes numéros estampilles sur ma Norton et par première fois je viens de m'apercevoir que dans mon cas la plaque de la colonne, le châssis et le moteur ont le même numéro qui commence par 23 et puis tout sont zéros sauf la chiffre des centaines, la boite des vitesses a le numéro 304482 W, surement parce que j'au du changer la carcasse après d'avoir fait un éclat de boite des vitesses (beaucoup moins beau que l’éclat du moteur de la Rocket 3 )

PS: jusqu'a ce moment j'ai toujours eu l’erronée idée que le numéro de plaque de la colonne était différente au numéro de châssis!

[Xpongebob]

Bonjour à tous,
Je viens d'acquérir une Ariel FH dépourvue de carte grise.

Alors, ça en est où cette demande ? J'ai l'impression que c'est devenu plus compliqué à la FFVE....

[moto-train43]

Bonjour à tous,
je viens d'avoir la réponse de la FFVE avant hier, soit le 15/02. Un copier collé de la réponse:

"Bonjour, Vous mentionnez que la carte grise est perdue/ou égarée ou inexistante sur votre certificat de cession. Suite de directives du ministère des Transports, nous ne pouvons plus établir d’attestation FFVE si le véhicule n’a pas une traçabilité de propriété précise. Cela entraînerait un blocage de votre dossier à l'ANTS. Aussi, il vous appartient d'effectuer les démarches d'identification auprès des archives de la préfecture d'origine en demandant une FIV (Fiche Identification du véhicule pour les véhicules d’après 1980 ou Registre départementales des Immatriculations pour les véhicules d’avant 1980).cdlt"[/i][/i]

Super !
Donc je dois rechercher auprès des archives départementales, oui mais duquel? bien sûr je vais commencer par le département où j'ai acquis la moto et les départements voisins. Je ne sais toujours pas comment procéder, peut etre que la dématérialisation aura du bon cette fois!

Et après, admettons que je trouve l'immatriculation d'origine, on va me demander un certificat de vente du dernier propriétaire connu (paix est son âme sans doute ), donc demander au héritier qui n'auront "sans aucun doute" pris en compte la moto dans la succession...

On dirait qu'il y a une vrai volonté d'écarter nos véhicules de la circulation, "nous les méchants gros pollueurs" !

PS: je précise qu'avec le certification de cession, j'ai joins une déclaration sur l'honneur du vendeur, avec ses numéros de pièce d'identité !

[guyader]

S' il s' agit d' une succession, la bécane doit apparaitre dans les documents délivrés par le notaire.

A+,
Loïc.

[moto-train43]

celui qui me la vendu n'a jamais eu la carte grise et n'a rien avoir avec le dernier propriétaire qui a possédé la CG !
cette moto a été "refaite" dans les années 70-80, et je pense qu'à cette époque on se souciait moins qu'aujourd'hui des problèmes de cg

[jean-luc]

Je viens de le faire pour la BSA avant guerre et la Condor. Sans plaque toutes les deux.
Reçu les certificats sans sourcillage.

Tu mets 2 fois la photo du numéro de cadre gravé et ça va le faire.

J'ai été surpris de leur compétence sur ce coup.
Et ça n'est pas la première fois.
Faut juste faire les choses bien .
Et ne pas les prendre pour des blaireaux.

L'ANTS vient de me demander ma pièce d'identité + un justificatif de domicile + la copie de ma CG normale.
Je leur avais pourtant fourni l'attestation FFVE toute neuve.
Je leur ai donc redonné ces documents.
Et le lendemain, ils m'ont enfin demandé de payer.
Ce qui est la dernière démarche avant qu'ils postent la CG.
2 jours après, j'ai reçu la CGC. Yes .

On dirait qu'ils ont la FFVE à l'œil...

Autant dire que les dossiers non 100% clean ne passent plus.